Conseil Municipal du 07 janvier 1980




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
80-1TRAVAUX D'ENTRETIEN BATIMENTS COMMUNAUX ET VOIRIE. DOSSIER POUR MISE EN ADJUDICATION DU 1/1/1980 AU 31/12/1982. - Délibération - (sans annexe)
80-2PROLONGEMENT DE L'OPERATION DE RENOVATION DU QUARTIER DECHAVANNE. CONVENTION D'ETUDE AVEC LA S.C.R.U. - Délibération - (sans annexe)
80-3ILOT DES FAYETTES-SUD. DECLASSEMENT DE VOIES. - Délibération - (sans annexe)
80-4OUVERTURE DE L'ALLEE GAMBETTA SUR LA RUE DES REMPARTS. CESSION GRATUITE D'IMMEUBLE PAR LA S.C.R.U. - Délibération - (sans annexe)
80-5MISE A L'ALIGNEMENT RUE PHILIPPE HERON, RUE DE THIZY. CESSION GRATUITE DE TERRAINS PAR LA STE COFRADEL. - Délibération - (sans annexe)
80-6CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DE LA HALTE-GARDERIE, 251, RUE JULES FERRY. - Délibération - (sans annexe)
80-7DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A L'OFFICE DES PERSONNES AGEES DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
80-8SUBVENTION DE 300.000 F AU BUREAU D'AIDE SOCIALE. - Délibération - (sans annexe)
80-9EMPRUNT DE 426.000 F AUPRES DE LA CAECL POUR RESERVE FONCIERE. - Délibération - (sans annexe)
80-10EMPRUNT DE 774.000 F AUPRES DE LA CAECL POUR RESERVE FONCIERE - Délibération - (sans annexe)
80-11EMPRUNT DE 700.000 F AUPRES DE LA CAECL POUR RESERVE FONCIERE. - Délibération - (sans annexe)
80-12EMPRUNT DE 1.416.000 F AUPRES DE LA CAECL POUR RESERVE FONCIERE. - Délibération - (sans annexe)
80-13ASSURANCE ARROSEUSE 9158 HS 69 - POLICE N° 404.645 T - AVENANT N° 102.234. - Délibération - (sans annexe)
80-14ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE 3.600 F AU TITRE DES FONDS SCOLAIRES 1978-1979. - Délibération - (sans annexe)
80-15MISE A L'ALIGNEMENT DE LA RUE DES VOITURIERS. ACQUISITION PROPRIETE DURAFOUR. - Délibération - (sans annexe)
80-16RELEVEMENT DES TARIFS DES DROITS DE PLACES ET MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
80-17AUGMENTATION DES REDEVANCES A L'ABATTOIR. - Délibération - (sans annexe)
80-18AUGMENTATION DES LOYERS DES LOCAUX DE L'ABATTOIR - AVENANT N°1 AUX CONVENTIONS PASSEES LE 4 DECEMBRE 1978. - Délibération - (sans annexe)
80-19LOCATION DE LOCAUX A L'ABATTOIR. CONVENTION AVEC M. PAQUERAUD. - Délibération - (sans annexe)
80-20ZONE INDUSTRIELLE ET PORTUAIRE NORD-EST DE VILLEFRANCHE. CONVENTION TRIPARTITE ENTRE : - VILLE DE VILLEFRANCHE - DISTRICT DE L'AGGLOMERATION - CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
80-21ADJUDICATION DES FOURNITURES SCOLAIRES POUR L'ANNEE 1980. - Délibération - (sans annexe)
80-22REMBOURSEMENT FRAIS DE TRANSPORT ET DE SEJOUR DE M. DARGAUD. - Délibération - (sans annexe)
80-23REMBOURSEMENT FRAIS DE TRANSPORT ET DE SEJOUR DE M. COCAUD. - Délibération - (sans annexe)
80-24NOMINATION D'UNE AUXILIAIRE SUR UN EMPLOI DE FEMME DE SERVICE 1ERE CATEGORIE. - Délibération - (sans annexe)